Aller au contenu principal Aller au pied de page
SAINT-PIERRE EYNAC
Prévisions météo : Ensoleillé
28 °C, Ensoleillé
Vent: S de 21 km/h
Humidité: 45%
  • Auj
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    12/33 °C
  • Sam
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    16/32 °C
  • Dim
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    15/34 °C
  • Lun
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    19/32 °C
Le bourg 43260 SAINT-PIERRE-EYNAC |
04 71 03 00 56
  • VIE
    MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Urbanisme
    • Personnel communal
    • Communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal
  • VIE
    PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Location de la salle communale
    • Artisans & Entreprises
    • Commerces & Producteurs
    • Assistantes maternelles
  • VIE
    SCOLAIRE
    • Ecole maternelle et primaire
    • Restauration Scolaire
    • Ramassage scolaire
    • Association des parents d'élèves
  • CULTURE
    & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
  • TOURISME
    & PATRIMOINE
    • Historique de la commune
    • Patrimoine
    • Gîtes et chambres d'hôtes
    • Randonnées Respirando
    • Office de Tourisme
Menu
  • VIE
    MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Urbanisme
    • Personnel communal
    • Communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal
  • VIE
    PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Location de la salle communale
    • Artisans & Entreprises
    • Commerces & Producteurs
    • Assistantes maternelles
  • VIE
    SCOLAIRE
    • Ecole maternelle et primaire
    • Restauration Scolaire
    • Ramassage scolaire
    • Association des parents d'élèves
  • CULTURE
    & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
  • TOURISME
    & PATRIMOINE
    • Historique de la commune
    • Patrimoine
    • Gîtes et chambres d'hôtes
    • Randonnées Respirando
    • Office de Tourisme
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

04 71 03 00 56

Nous écrire un email


Lundi, mardi, jeudi : 
08h45 - 12h00 | 13h45 - 17h30

Mercredi : 08h45 - 12h00

Vendredi : 13h45 - 16h30

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation